Retour Faire défiler Stop Mode automatique

Santé et prévention. Pollutions, causes et effets des risques environnementauxCharpente en poteaux EDF traités à la creosote - recours

Comment rester en bonne santé et prévenir les risques et ses conséquences sur votre santé et la santé publique. Maladies professionnelles, risques industriels (amiante, pollutions de l'air, les ondes électromagnétiques...), risques de société (stress au travail, surconsommation de médicaments...) et individuels (tabac, alcool...).
cleglise
Je découvre l'éconologie
Je découvre l'éconologie
Messages : 1
Inscription : 27/05/13, 08:50

Charpente en poteaux EDF traités à la creosote - recours

Message non lupar cleglise » 27/05/13, 09:14

Bonjour,

J'ai signé un sous-seing privé pour l'acquisition d'une maison dont les poutres maitresses de la charpente sont des poteaux EDF traités à la creosote. Lors de la signature nous ne savions pas que ce traitement était toxique et dangereux pour la santé.

Nous n'avons pas encore signé l'acte authentique mais le délai de rétractation est passé.

Nous souhaitons demander une baisse de prix afin de financer le remplacement de ces poutres (environ 10 000 €).

Quel est notre recours, pouvons-nous demander un rabais ou le propriétaire est-il dans son droit de refuser toute négociation ?

Merci
0 x

Avatar de l’utilisateur
Christophe
Modérateur
Modérateur
Messages : 46940
Inscription : 10/02/03, 14:06
Localisation : Planète Serre
x 395
Contact :

Message non lupar Christophe » 27/05/13, 10:27

Premièrement il faut prouver, par une expertise (à ta charge je pense) que ce sont bien des produits toxiques (mieux: en trouver des interdits) qui ont été employé...

Pour ce qui est de la négociation, c'est à ton notaire de répondre je pense...c'est peut être légalement, assimilable, à un vice de fabrication? Donc négociable?

Dis nous ce qu'il en est stp.
0 x
Ce forum vous a aidé ou bien conseillé? Aidez-le aussi pour qu'il puisse continuer de le faire! Des articles, des analyses et des téléchargements sur la partie éditoriale du site, publiez les vôtres! Sortez (une partie de) vos économies du système bancaire, achetez des crypto-monnaies!
antigone
Je découvre l'éconologie
Je découvre l'éconologie
Messages : 1
Inscription : 11/05/18, 02:10

Re: Charpente en poteaux EDF traités à la creosote - recours

Message non lupar antigone » 11/05/18, 02:35

Bonjour
je viens d'apprendre par un artisan qui est venu chez moi faire des petits travaux que les poutres qui sont dans ma chambre sont interdites et ont des émanations très toxiques. Ce sont des anciens poteaux edf, voilà 14 ans que je dors dessous, je suis certainement en bonne voie pour le cancer des poumons. Je me demande s'il y a moyens de savoir quelle est la toxicité réelle? aidez-moi svp!
0 x
Avatar de l’utilisateur
Did67
Modérateur
Modérateur
Messages : 11984
Inscription : 20/01/08, 16:34
Localisation : Alsace
x 3890

Re: Charpente en poteaux EDF traités à la creosote - recours

Message non lupar Did67 » 11/05/18, 08:13

Un élément : les anciennes traverses de chemin de fer, qui ont subit le même traitement, longtemps utilisées dans des aménagements paysagers (soutènement, escaliers) sont interdites pour cet usage (et tout autre, je crois). Aujourd'hui, quand on remplace des voies, elles ne sont plus vendues, mais vont en décharge spéciale...

Un bémol cependant, pour ceux qui ont cela : avec le temps (parfois plus de 50 ans), les émanations se sont largement taries... Peut-être qu'un aggloméré neuf émet plus de gaz toxiques !

Pour antigone, juridiquement, cela me semble compliqué. A vérifier. S'il y a des obligations, pour un propriétaire (diagnostic termites, diagnostic thermique, diagnostic amiante...), je crois que les textes sont restrictifs. Il n'y a pas obligation de signaler des choses qui ne sont pas interdites. C'est à l'acheteur d'exercer son droit de visite avant de signer, d'être curieux, le cas échéant de négocier... [Quand j'ai acheté ma maison, autoconstruite, elle avait une charpente métallique faite de "pannes" un peu particulières que je ne connaissais pas ; j'ai commissionné un bureau d'étude pour faire les calculs et vérifier que cela supporterait la pire charge ; le bureau m'a confirmé que je pouvais aménager les combles et qu'il pouvait encore tomber 1 m de neige... Alors j'ai signé]. Il te reste la possibilité d'y aller au bluff.

Enfin, d'abord vérifier quand même que cela n'est pas interdit (comme je l'ai dit pour les aménagements ; le texte est peut-être général et interdit tout usage domestique - vite direction les associations de défense des consommateurs, qui juridiquement sont généralement pointues). Il te faut cadrer cela juridiquement. Les bons sentiments, les avis des uns et des autres ici, ne servent à rien (sauf s'il y a juriste !). Le droit est souvent tordu !
0 x
Avatar de l’utilisateur
Remundo
Modérateur
Modérateur
Messages : 8184
Inscription : 15/10/07, 16:05
Localisation : Clermont Ferrand
x 92
Contact :

Re: Charpente en poteaux EDF traités à la creosote - recours

Message non lupar Remundo » 11/05/18, 08:56

un bon article
https://fr.wikipedia.org/wiki/Cr%C3%A9osote

il faudrait que tu mesures le taux de créosote par m3 d'air dans ta chambre. Il doit être de 0,2 mg / m3 au maximum.

Bon courage pour la mesure. C'est le prix du diagnostiqueur qui sera dangereux pour ta santé. :mrgreen:

à mon avis si tu aères ta chambre sans bûcheronner les poutres, le risque est assez faible...
0 x
ImageImageImage

Avatar de l’utilisateur
grelinette
Grand Econologue
Grand Econologue
Messages : 1454
Inscription : 27/08/08, 15:42
Localisation : Provence
x 61
Contact :

Re: Charpente en poteaux EDF traités à la creosote - recours

Message non lupar grelinette » 13/05/18, 12:33

Bonjour,

Dans le cadre de mes activités équestres et d'accueil du public, en particulier des enfants, j'avais déjà cherché les textes concernant les poteaux EDF et TLCom, et traverses de chemin de fer imbibées de créosote sur le net : on trouve pas mal de référence sur le sujet qui mentionnent les interdictions d'utilisation de ce matériaux pollués. Il y a même des textes très récents (2018) : http://www.batiweb.com/actualites/vie-d ... 32456.html

Ceci dit, on voit encore beaucoup d'aménagements, notamment publiques (ex. jardins d'enfants communaux), qui utilisent encore des poteaux et des traverses de chemin de fer (et des plaques Everit amiantées) ... C'est la France : tant que personne ne monte au créneau pour signaler les non-respects de la loi, tout va bien et pour le mieux dans le meilleur des mondes ! (Généralement ce sont les associations qui viennent rappeler les obligations, quitte à aller en justice car il faut avoir les moyens et les reins solides : "malheur à celui par qui arrivera le scandale" !).

Je me souviens d'un texte qui évoquait aussi cette "négligence" de France Télécom, EDF et de la SNCF qui se sont débarrassé de ces matériaux gênants à moindre coût en les vendant au prix symbolique, et en fermant les yeux, à des sous-traitants peu scrupuleux qui les revendent comme matériaux alors qu'ils doivent les détruire avec des techniques particulières... D'ailleurs on en trouve encore en vente sur Le B.C et chez certains marchands de matériaux.

Pour revenir aux poteaux utilisés comme poutres, un autre problème est qu'ils ne sont techniquement pas prévus pour cela et que leur qualité de portance en tant que poutre est très aléatoire. J'ai très souvent vu des charpentes faites en poteaux fléchir sous le poids de la toiture avec le temps.

Une autre piste qui te donnera des retours juridiques très précis sont les organismes BTP de contrôles des matériaux de construction. Les normes légales sont aujourd'hui très strictes pour ce secteur.

Si tu tapes sur un moteur de recherche "textes sur le bois traité à la créosote", tu auras beaucoup de réponses précises. Peut-être que ces simples textes sont suffisant pour argumenter en vue d'une démarche judiciaire s'il n'est pas possible de trouver un arrangement amiable. Ceci dit, même avec un arrangement amiable avec le vendeur (ex. remise), les poutres seront toujours là dans la maison et ça ne fait que repousser le problème à plus tard !...

Un avocat spécialisé en BTP (mais ça coute) peut dire les contraintes et conséquences judiciaires d'un bien immobilier bardé de bois créosoté, de même les organismes de Contrôle et de Diagnostics Techniques du Bâtiment sont compétents, et en dernier ressort tu as aussi les experts BTP indépendants, notamment judiciaires, qui sont habilités à faire une expertise argumentée sur ce sujet.
0 x
Projet de l'hippomobile-hybride - Le projet sur éconologie
"La recherche du progrès n’exclut pas l’amour de la tradition"


Revenir vers « Santé et prévention. Pollutions, causes et effets des risques environnementaux »

Qui est en ligne ?

Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 2 invités

Recherches populaires