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Rouler à l'huile végétale, la légalité Belge ?

Publié : 12/01/10, 13:10
par lejustemilieu
Bonjour,
Aujourd'hui, j'ai passé le control technique avec ma voiture (Belgique)
L'inspecteur à découvert une bicarburation sur mon bloc moteur
Il a directement demandé l'ouverture du coffre, et là, quand il a vu l'intérieur du coffre, à savoir la présence d'un réservoir à carburant secondaire, il l'a refermé et a foncé vers un collègue....(pour demander conseil à mon avis)
Bref...
j'ai été refusé pour:
Fixation d'orifice de remplissage..mouai....
Fixations de canalisations de carburant à combustible..mouai...
Gaz d'échappement (conditionnement de mesure)...
Ne peut etre effectuée de façon réglementaire pour non respect des conditions de mesures exigées

Réservoir à carburant .."positionnement non réglementaire"
Bref, je dois tout démonter...
Bref, rouler à l'huile avec un montage maison...c'est pas gagné.
Bref, l'inspecteur m'a dit, démonte au moin ton réservoir secondaire...
Il ne m'a pas demandé quel est le monteur agréé de ton système...
Il ne m'a pas demandé "tu roules à l'huile?"
J'ai fait exprès d'aller au controle technique sans démonter mon système.
Le résultat est que la loi n'est pas claire dans ce domaine en Belgique.
Bon, résultat...je vais démonter ma bicarburation, et j'espère trouver en vitesse une voiture électrique et une éolienne pour recharger mes batteries, ou ...voler des panneaux solaires chez un ministre de préférence.... :cheesy: (c'est une blague, je respecte trop notre gouvernement, qui ne profite jamais des deniers des ouvriers honnetes)
Bonne année, et beaucoup de bonheur à tous

Publié : 12/01/10, 14:13
par Macro
Alors qu'en france je passe avec mes bicarb au CT la queue levée. La seule chose qui les importe c'est que je sois sur le carburant d'origine pour controler la pollution (et encore il se fie a ce que je lui déclare puisqu'il n'est en aucun cas habilité a demonter quoi que ce soit pour controler le carburant). Ceci dit mes reservoirs additionnels et mes tubulures carburants sont toujours assez" Pro" .En general quand ils ouvrent le capot il disent "quoi un gpl sur du diesel???"

Publié : 12/01/10, 14:20
par Alain G
Salut Le Juste!

Tu ne cherche pas un peu les problèmes en allant à l'inspection avec ton système bi-carburant! non?

Ne croit pas qu'il te laisseront convertir une voiture à carburant non homologué électrique.

Tu évite de payer les impots en utilisant l'huile végétale comme carburant, t'est pas un bon citoyen. :shock:


LOL!

C'est quand drôle que tu est tenté ceci, en espérent que tu n'ai pas les gars de l'impôt au fesse! :?: :?: :?:

Publié : 12/01/10, 14:33
par Macro
En belgique vous avez bien le droit de rouler a l'HV??? en l'achetant au producteur...

Publié : 12/01/10, 14:43
par Alain G
Macro a écrit :En belgique vous avez bien le droit de rouler a l'HV??? en l'achetant au producteur...


Salut Macro!

Est-ce que des taxes sont percues en l'achetant du producteur?
:D

Publié : 12/01/10, 14:53
par lejustemilieu
Macro a écrit :En belgique vous avez bien le droit de rouler a l'HV??? en l'achetant au producteur...

Exact... et cela qui est bizarre..
Ils ne m'ont posé aucune question...
matos non conforme....
Et surtout démontage du réservoir dans le coffre.. :cheesy:
le contrôleur était gêné, embarrassé...
En Belgique, quand tu roules au gaz, c'est clair, les normes sont strictes, évidentes...
A la zuile, on dirait qu'il faut "tricher"
Franchement...je ne sais pas quoi faire, quoi dire..
ceux qui vont foutres les accises sur leur cul avec de l'huile, ne sont pas légion...
je vais remonter mon système après le control technique, et je vais essayer de me faire chopper par la douane après, pour voir ce qu'il se passe...
Après, j'envoie un message à l'union européenne, pour expliquer mon problème :D
les prisonniers Polonais ont bien été dédommagés suite à leur plainte à l'union Européenne..rubis sur ongle..

Publié : 12/01/10, 15:13
par lejustemilieu
Ok, ceux qui roulent à l'huile sont des "marginaux"
Mais je me pose la question suivante,
Si j'avais fait installé ma bicarburation en Allemagne par un installateur agréé, aurai-je passé le contrôle?
Et en belgique, il y a des installateurs agréés?
Pourtant, en belgique, il y a des vendeureurs d'huile agrées reconnus par l'état!
Mais! pour avoir leur adresse, il faut envoyer un mail à un organisme de l'état, qui vous transmettra leur adresse..
Je le sais, je suis passé par là....

Bizarre...pourquoi faut-il passer par un mail pour avoir accès aux vendeurs d'huile ?
Adresses utiles – Les producteurs d'huile en
Région wallonne
Version du 14 août 2008
Mr Jean Luc BAUZIERE
 Rue du Château de Baudignies, 11
7543 Mourcourt
Tél + Fax : 069/85 92 02
GSM : 0476/59 95 49
@ : jean_lucb@msn.com
Agréation qualité : OUI
Autorisation de vente en exemption
d’accises : OUI
Vente aux particuliers : OUI
Mme Marina BRENARD
 Ch. Millecamps, 1
1430 Rebecq
Tél : 067/63 60 52
Fax : 067/63 60 67
GSM : 0479/68 14 77
Agréation qualité : OUI
Autorisation de vente en exemption
d’accises : OUI
Vente aux particuliers : OUI
 Propose également de l’huile de chaîne de
tronçonneuse à base d’huile de colza
Mr Stéphane et Albert Gillet
 Ferme des Vieux Sarts
Rue de la Tayette, 84
6730 Tintigny
Tél : 063/44.44.54
GSM: 0477/54.28.83
@ : gillet.just@skynet.be
Agréation qualité : OUI
Autorisation de vente en exemption
d’accises : OUI
Vente aux particuliers : OUI
Mr Yves GOETHALS
 Ferme de la Salmagne
F - 59600 Vieux-Reng
France
Tél : + 33 3 27 68 40 13
Fax : + 33 3 2768 4013
GSM : +33 6 10 75 71 22
@ : earl.goethals@wanadoo.fr
Agréation qualité : NON
Autorisation de vente en exemption
d’accises : NON
Vente aux particuliers : OUI
Mr PIERARD
 Walpeautré SPRL
Chemin des Rêts, 12
4347 Fexhe-le-Haut-Clocher
Tél : 04/220.52.10
Fax : 04/220.52.19
@ : pierard@agrophyt.be
Agréation qualité : en cours
Autorisation de vente en exemption
d’accises : en cours
Vente aux particuliers : NON
 Recherche des clients de type industriel
- Liste non exhaustive -
Si vous voulez figurer dans cette liste, n’hésitez pas à nous contacter
Fiche colza 09 : Adresses utiles :
Les producteurs d'huile en Région wallonne
Version du 14 août 2008
Secrétariat :  Chaussée de Namur, 146 – 5030 Gembloux –  : 081/62.71.84 –  : 081/61.58.47 –  : Cailbaut@valbiom.be
L’Association ValBiom est financée par le Ministère de la Région wallonne et bénéficie de la coopération de la Faculté universitaire des Sciences agronomiques
de Gembloux, de l’Université catholique de Louvain et du Centre wallon de Recherches agronomiques de Gembloux.
2
Mr Emmanuel THEYS
 Rue de Jumerée 1
1495 Sart-Dames-Avelines
(Villers-la-Ville)
GSM: 0478/52 06 76
Agréation qualité : NON
Autorisation de vente en exemption
d’accises : NON
Vente aux particuliers : OUI
 La presse est à louer pour des utilisations
ponctuelles.
Mr André VANDERHAEGEN
 Rue de la Poterie, 8A
7610 Rumes
GSM : 0473/86 83 98
Agréation qualité : OUI
Autorisation de vente en exemption
d’accises : OUI
Vente au particuliers : OUI
Mr Paul Vanvinckenroye
 Dock-Moulin SA
Rue L. Daxhelet, 29
4210 Marneffe
Tél : 085 71 12 29
Fax : 085 71 36 48
GSM : 0495 10 49 88
@ : paulvanvinckenroye@skynet.be
Agréation qualité : NON
Autorisation de vente en exemption
d’accises : NON
Mr Vanvinckenroye dispose de l’agréation
« dépositaire carburant », utile pour la vente
en cogénération. Les personnes qui achètent
l’huile doivent avoir les agréations
nécessaires.
Vente aux particuliers : OUI
 Recherche des clients de type industriel
A titre informatif :
Pour une utilisation en tant que carburant, il est préférable de s’approvisionner auprès de triturateurs d’huile
disposant de l’agréation qualité ainsi que de l’autorisation d’exemption d’accises. En cas de contrôle, la facture
délivrée par le producteur d’huile agréé sert de preuve garantissant l’origine et la qualité de l’huile, évitant ainsi
tout risque d’amende.
Il en est de même pour l’huile utilisée pour le chauffage.
Pour une utilisation en cogénération ou comme carburant agricole, l’autorisation de vente en exemption
d’accise n’est pas nécessaire pour le producteur, ces matières étant déjà exemptées d’accises. C’est le client qui
doit disposer de cette autorisation.
Pour plus d’informations, vous pouvez consulter la fiche colza n°6 disponible sur le site ValBiom
(www.valbiom.be)

Publié : 12/01/10, 15:43
par Alain G
Hé bien Le Juste, je crois qu'il veulent tenir des statistic sur la cosommation réelle des usagés, mais tu n'as qu'a t'approvisionner de temps en temps à ces fournisseur et garder la facture dans ton auto, il ne pourront pas prouvé le kilomètrage que tu parcouru.
:cheesy:

Publié : 12/01/10, 18:42
par elephant
N'oublies pas que dans notre beau pays, nous bénéficions déjà d'une surtaxe non négligeable qui est une
" taxe compensatoire des accises"
et qui s'applique - en sus de la taxe annuelle de circulation - aux véhicules diesel pour compenser les taxes qu'ils ne paient pas parce qu'ils ne consomment pas assez ! :mrgreen:

Je l'ai déjà dit sur ces forums: je suis partisan de taxer les cyclistes et les piétons pour leur évasion fiscale éhontée ! :mrgreen: :mrgreen: :mrgreen:

Publié : 12/01/10, 18:46
par lejustemilieu
C'est la première fois que je vois un controleur capable de déceler une bi carburation
Je me demande... si le phénomène ne commence pas à se développer, et qu'ils on reçu des consignes...