par queff » 10/04/07, 01:58
Faut pas mélanger homologation et assurance;
Toute modification notable (à l'appréciation des tribunaux, évidemment) d'un véhicule circulant sur le domaine public entraîne en France une obligation de passage à la DRIRE (les mines) pour autorisation de circulation. La DRIRE peut même demander un passage au banc du véhicule pour définir les puissances, couples, etc ... Si autorisation, émission d'une nouvelle carte grise. Cette procédure inclue théoriquement tous les kits carrosserie, modifications moteur, et concerne également tout véhicule d'importation sauf s'il détient le COC (Certificate of Conformity) à demander à l'importateur en France.
Donc si un véhicule modifié circule sans être passé à la DRIRE, il est verbalisable.
Concernant les assureurs, ils n'assureront pas un véhicule non homologué, et refuseront de couvrir le risque si le véhicule a été modifié sans qu'ils en soient informés. En revanche, rien n'empêche théoriquement un assureur de couvrir un véhicule modifié et homologué, si ce n'est la flemme de faire un contrat sur mesure. Il existe probablement des assureurs "spécialisés" dans ce genre de contrat, un peu comme pour les véhicules anciens ...
A chacun de prendre ses responsabilités, il ne suffira pas après coup d'invoquer le manque d'information, nul n'est censé ignorer la loi.
Concernant les véhicules étrangers, ils peuvent rouler en France avec leurs plaques d'origine pendant 6 mois je crois, à condition d'être couverts par leur assurance. Au-delà, nécessité de faire immatriculer en France, soit automatiquement si le modèle possède le COC, soit après passage à la DRIRE et autorisation...
Laurent
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