Machine Rotative à Piston Annulaire Tri Lobique

Débats scientifiques généraux. Présentations de nouvelles technologies (hors directement liées aux énergies renouvelables ou biocarburants ou autres thématiques développées dans les autres sous forums).
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pascal HA PHAM
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dépot national = 268 €




par pascal HA PHAM » 18/02/11, 08:15

sherkanner a écrit :Le dépôt de brevet ne doit pas être prématuré et est une décision difficile qui doit-être mûrement réfléchie plusieurs fois. Une fois que la décision est prise, y réfléchir encore une fois.
En effet, le brevet protège votre invention, mais ouvre la porte a tous les autres sur votre idée.


C'est justement à cet endroit que je souhaitais revenir :

LE PRIX DU BREVET

un dépôt national français c'est quelques 268 €....donc ce n'est pas un ruine, .de mémoire,...tout autre enregistrement officiel, par exemple le droit d'auteur, coûte un peu plus cher.

LE BREVET OUVRE LA PORTE AUX AUTRES

C'est pour ma part ce que je souhaite, je n'adhère pas trop à la façon de faire de ceux qui cachent les détails de leur trouvailles en éspérant secrètement pouvoir les mettre sur la table dans le cadre d'une négociation avec un hypothètique industriel....peut être que je devrais après tout ?....

PUBLICATION SUR LE WEB

La publication rapide et à des fin de partage du contenu du descriptif....c'est mon dada, mon petit plaisir, pour autant que la défense nationale en donne l'autorisation écrite via INPI.

UN CHOIX PERSONNEL

Cette trilogie déploiée consciencieusement depuis plusiers années est celle que j'ai choisie....partiquée modelée, sans pour autant affirmer que c'est la meilleure ,ni faire publiquement des comparaisons injonctives que je trouve quelque fois mal à propos....et a minima stériles

TRAVAILLER COLLEGIALEMENT AU SEIN D'UNE TEAM

Mes amis Yves et Raymond sont des gens exemplaires dans le régistre des échanges et du toujours difficile travail en commun,
"on a mouillé la chemise plus d'une fois ensemble" et j'ai plaisir à travailler avec eux.....quand bien même les sensibilités peuvent différer lègèrement, c'est en coulisse que cela se passe, jamais en public.

L'ART DE VIE

Au dela de l'art de créer, il y a l'art de vie et de bien se comporter...cela n'est pas facile à sculpter pour tout le monde : raison de plus pour ne pas ruminer seul ou à l'inverse s'épancher inconsidérément en public.

LE BUZINESS

Vous l'avez compris, en ce qui me concerne,le buziness n'est pas une fin en soi. Mais un jour peut être il y aura une cerise sur le gäteau....qui sait !

Mais ....bon à force de constarer un certaine causticité ambiante....je participe aussi, indépendament du reste

Merci : ton post de ce matin permet de recentrer certaines choses.
Sans en oublier d'autres....

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Pascal
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bernardd
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Re: dépot national = 268 €




par bernardd » 18/02/11, 10:13

pascal HA PHAM a écrit :Mais ....bon à force de constarer un certaine causticité ambiante....je participe aussi, indépendament du reste


Quelle causticité vois-tu ? J'ai l'impression que les quelques sujets sur vos inventions et votre travail de groupe sont des plus positifs.

J'avais plutôt vu une certaine acidité (:-) quand on voit ce que peut subir un inventeur dès que son invention commence à intéresser, dans l'exemple de Mr Lefeuvre. Autant en tirer les leçons.

Sur les brevets, l'intérêt de la discussion ouverte est de faire le tour des différentes possibilités, genre d'exploration qui est bien à la base de l'activité inventive, comme tu nous le démontres avec brio (presque) chaque jour !

Merci encore.
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A bientôt !
Lefeuvre
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par Lefeuvre » 18/02/11, 11:06

sherkanner a écrit :
Voila ce que j'entendais par prohibitif.

Cet argent serait mieux investit dans le développement d'un prototype, ou pour s'équiper en outillage/protection pour travailler sur le proto en toute sécurité.

Le dépôt de brevet ne doit pas être prématuré et est une décision difficile qui doit-être mûrement réfléchie plusieurs fois. Une fois que la décision est prise, y réfléchir encore une fois.
En effet, le brevet protège votre invention, mais ouvre la porte a tous les autres sur votre idée. D'autre peuvent ainsi créer une invention similaire cependant suffisamment différente pour justifier un nouveau brevet sur la même invention. Ceci aura pour risque d'enterrer votre invention parce que votre concurrent a ce qui vous manque, les moyens (un industriel généralement) de produire votre invention
(le dépôt de brevet peut porter sur un aspect particulier et minime qui diffère d'une autre invention et seras considéré comme invention a part, technicité a la con qui est traître si l'on n'y prend pas garde)

Petit lien vers l'office européen des brevets, l'EPO:
http://www.epo.org/patents/One-Stop-Pag ... r=patents1


Comme dit maintes fois, c'est une vision à laquelle j'adhère toujours à 100%, mais bon, à chacun sa manière de procéder.
Il semble que si des inventeurs souhaitent se fédérer pour réussir une invention alors autant qu'ils le fassent en déposant les brevets une fois qu'elle est finement aboutie plutôt que d'en publier chaque détail qui seront autant de bâtons pour se faire bastonner et de dépenser beaucoup d'énergie dans la protection d'une idée qui n'est le plus souvent qu'à l'état embryonnaire mais que d'autres pourront améliorer rapidement si elle s'avère intéressante.
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Re: dépot national = 268 €




par Lefeuvre » 18/02/11, 11:58

bernardd a écrit :
pascal HA PHAM a écrit :Mais ....bon à force de constarer un certaine causticité ambiante....je participe aussi, indépendament du reste


Quelle causticité vois-tu ? J'ai l'impression que les quelques sujets sur vos inventions et votre travail de groupe sont des plus positifs.

J'avais plutôt vu une certaine acidité (:-) quand on voit ce que peut subir un inventeur dès que son invention commence à intéresser, dans l'exemple de Mr Lefeuvre. Autant en tirer les leçons.



Merci encore.


En effet, beau discours moralisateur de la part de Pascal sur le profil de l'inventeur qui serait parfait. Bravo.

bernardd, il semble que vous fassiez probablement allusion à l'accident avec ma moto-turbine survenu 8 jours après son exposition au salon de la foire de Paris 1993 dans des circonstances qui restèrent, certes, assez obscures d'autant plus que je ne déposai pas plainte ni fit appel contre l'assurance pour défendre mon préjudice car, à cette époque, j'avais estimé que la procédure m'aurait encore coûté beaucoup d'énergie pour défendre mon dossier au détriment de ma création qui se trouvait en pleine campagne de démonstrations.
Je n'avais donc qu'une seule obsession et idée en tête, c'est-à-dire pouvoir récupérer le plus rapidement possible pour remettre mon prototype de démonstration en état afin de poursuivre cette campagne.
Mais tout cela est du passé et ne demande pas à ce que l'on pleure sur mon sort d'autant que je considère n'avoir pas eu que des échecs.
Certes que mon parcours d'inventeur assez acrobatique a, au fil des ans, fait tempérer mes ambitions pour me mettre dans une position d'observateurs des créations des autres.
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par Remundo » 18/02/11, 14:03

Bonjour à tous,

chacun développe ses idées et c'est bien.

Personnellement, je ne veux faire ni l'apologie du droit d'Auteur, ni celle du Brevet.

Simplement, il faut observer les avantages et les limites des 2 systèmes et jouer sur les 2 tableaux.

A noter qu'un droit d'Auteur se constitue gratuitement et automatiquement sitôt que l'oeuvre est publiée par son Auteur.

Un dépôt légal revient moins cher qu'un brevet, mais on ne joue pas dans la même cour juridique avec l'un et l'autre. :idea:

Sinon, joli coup de crayon, Pascal ! 8)
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Re: HA LES VACHES !




par Lefeuvre » 18/02/11, 14:28

pascal HA PHAM a écrit :
sherkanner a écrit :Un résumé de l'atmosphère actuelle :

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"Avant les vaches broutaient tranquilement de l'herbe et s'appréciaient mutuellement se valorisaient entre amies....maintenant elles ruminent à fond les idées des autres....pour en faire du beurre ou laisser le lait tourner.... ou encore se faire faire de la pub sans trop d'effort"



Tryphon Tournesol

La caricature ci-dessus me parait excellente.
Effectivement l'inventeur ou chercheur peu fortuné peut subir 3 ou 4 traites:
1/ celle faite par l'administration pour bien protéger sa trouvaille.
2/ celle faite par les cabinets de brevets .
3/ celle faite par des copieurs chevronnés lorsque l'invention est trop rapidement diffusée.
4/ celle faite par des organismes qui proposent éventuellement de la promouvoir.
Certains se plaignent fréquemment en disant : on se fait spolier, tondre. Mais peut-être qu'avec un peu d'expérience pourraient-ils éviter de prêter le flanc.
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brevet et défense nationale




par pascal HA PHAM » 21/02/11, 08:07

bonjour,
plus d'un mois et demi après le dépot du brevet de BIPP RVCC je n'ai toujours pas obtenu l'autorisation de divulgation....

L'hypothèse d'un éxamen du contenu par la défense nationale deviens de Plus en plus "privilègiable"....

Ce n'est donc pas de la mauvaise volonté de ma part ! soyez en certains.

RAPPEL DU DROIT DE PREEMPTION DE l'ETAT SUR UN BREVET :

Art. L. 613-19. L'Etat peut obtenir d'office, à tout moment, pour les besoins de la défense nationale, une licence pour l'exploitation d'une invention, objet d'une demande de brevet ou d'un brevet, que cette exploitation soit faite par lui-même ou pour son compte.
La licence d'office est accordée à la demande du ministre chargé de la défense par arrêté du ministre chargé de la propriété industrielle. Cet arrêté fixe les conditions de la licence à l'exclusion de celles relatives aux redevances auxquelles elle donne lieu.
La licence prend effet à la date de la demande de licence d'office.
A défaut d'accord amiable, le montant des redevances est fixé par le tribunal de grande instance. A tous les degrés de juridiction, les débats ont lieu en chambre du conseil.

OMPI,
de propriété intellectuelle et des Etats :

IT017FR
page 4/27
8. [Abrogé]
9. [Abrogé]
Inventions intéressant la défense nationale
(Examen des inventions)
10.–
Dans le cas d’expositions devant avoir lieu sur le territoire de l’Etat, le Ministère de la défense
nationale a la faculté de faire examiner de manière détaillée par ses fonctionnaires ou ses officiers les objets
et les inventions, remis pour être exposés, pouvant être considérés comme utiles à la défense militaire du
pays, et a de plus la faculté de s’informer et de demander des renseignements au sujet de ces objets et
inventions.
Les organismes organisant des expositions doivent remettre aux fonctionnaires ou officiers susdits les
listes complètes des objets à exposer se rapportant à des inventions industrielles non protégées aux termes du
présent décret.
Les fonctionnaires et officiers susmentionnés peuvent imposer à l’organisme lui-même l’interdiction
d’exposer ceux de ces objets qu’ils estiment utiles à la défense militaire du pays.
(Interdiction d’exposer; expropriation)
10bis.–
Le Ministère de la défense nationale doit notifier l’interdiction d’exposer à la présidence de
l’exposition et aux intéressés, par lettre recommandée avec accusé de réception, en les avertissant qu’ils sont
tenus d’observer le secret. La présidence de l’exposition doit conserver les objets visés au dernier alinéa de
l’article précédent et maintenir le secret sur leur nature.
Si l’interdiction d’exposer est prononcée après que les objets ont été exposés, ces objets devront être
immédiatement retirés, dans ce cas sans obligation de secret.
Est réservée, dans tous les cas, la faculté pour le Ministère de la défense nationale de procéder, pour
des objets se rapportant à des inventions reconnues utiles à la défense militaire du pays, à l’expropriation des
droits découlant de l’invention selon les dispositions du présent décret relatives à l’expropriation.
(Sanctions)
11.–
Si l’interdiction d’exposer les objets indiqués aux articles 10 et 10bis n’est pas respectée, les personnes
responsables de l’exposition abusive sont punies d’une amende....

........

Donc tournons nous vers d'autres inventions qui sont dans nos cartons ! et redoublons d'ingéniosité et de créativité.....même si cela doit se dérouler dans l'ombre !
Vous l'avez compris je n'ai pas d'amertume particulière devant le cas de ce dépôt du brevet BIPP RVCC....quand bien même mon dernier dessin est quelque peu caustique.

"L'humour est une chose nécessaire pour calmer des effusions diverses et variées relevant d'un pressium dolori passager....vite un comprimé d'aspirine et cela repart ! "

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par Remundo » 21/02/11, 08:43

Salut Pascal,

Et si ce n'était que du retard administratif ? Pour l'instant le délai n'est pas aberrant.

Patience 8)
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retard




par pascal HA PHAM » 21/02/11, 09:07

bonjour Raymond,

Certes un simple retard administratif n'est pas à exclure.

Cependant c'est le quinzième brevet que je dépose et pour les 14 précédents, l'autorisation de divulgation arrivait avec une régularité de métronome dans les 3 semaines qui suivaient ....pour BIPP RVCC, ce délai est multiplié pas 2 à l'heure qu'il est.

Et puis, dans ce brevet c'est la première fois que je revendique une équation polaire avec son lien cinématique direct et les tables d'usinage d'un profil intérieur de chambre à donner en pâture à une machine à commande numérique.....je pense sincèrement que l'ensemble peut raisonablement conduire à ce que la chose soit observée un peu plus en détail qu'à l'habitude : analysée plus profondément au regard de sa substantifique moelle.

En théorie, et dans un tel cas, les services de l'état disposeraient de 5 mois maxi pour communiquer in finé le résulat des courses.

NB : Il n'est pas dit non plus qu'après analyses...si analyses il y a, l'objet du brevet continue à les intéressser.

Dans tous les cas de figures je suis confiant et ne suis que très très peu altéré par ces détails d'ordre administratifs....tout juste un peu impatient....comme les lecteurs du reste.

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par Remundo » 21/02/11, 11:21

Hello Pascal,

Comme disent les anglais "It may be, may be... Who knows ?"

Quoi qu'il en soit, et pour revenir au petit débat sur les stratégies PI... vous devriez faire comme moi. :P

Ne pas donner les équations mathématiques. C'est d'ailleurs le 3ème pilier de la propriété intellectuelle : le secret , plutôt défendu par Jean Claude :D

Les 2 autres étant le Droit d'Auteur (plutôt défendu par moi-même) et le brevet (votre préféré...

What a Team ! :idea:

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