Medias et actualités: émissions TV, reportages, livres, actualités...Grenelle 2 : une loi avant l'été

Livres, émissions de télévision, films, revues ou musiques à partager, conseiller, faire découvrir...Réagissez à l'actualité touchant de près ou de loin à l'éconologie, l'environnement, l'énergie, la société, la consommation (nouvelles lois ou normes)...
Avatar de l’utilisateur
Capt_Maloche
Modérateur
Modérateur
Messages : 4545
Inscription : 29/07/06, 11:14
Localisation : Ile de France
x 27

Grenelle 2 : une loi avant l'été

Message non lupar Capt_Maloche » 09/01/09, 11:19

8 janvier 2009

Alors que la loi Grenelle 1 adoptée en octobre dernier par l’Assemblée nationale sera débattue le 27 janvier prochain au Sénat, le Grenelle 2 dit loi d’engagement national pour l’environnement a été adoptée en conseil des ministres hier mercredi.

Le texte du Grenelle 2 comprend 104 articles et s’organise en six chapitres thématiques : Bâtiments et urbanisme, Transports, Energie et climat, Biodiversité, Risque, santé, déchets et Gouvernance.

"Ce texte met en place un dispositif unique en Europe" affirmait Jean-Louis Borloo tandis que Nathalie Kosciusko-Morizet précisait qu'il « levait les point de blocage qui existaient encore dans le droit et la fiscalité française ». Il apparaît en tout cas globalement conforme aux engagements pris même si FNE la qualifie de "boîte à outils intéressante mais incomplète".

Sans entrer dans le détail d’un texte particulièrement dense, on peut citer une mesure par thématique. Ainsi, l’obligation de travaux d’amélioration de la performance énergétique des bâtiments tertiaires, la modulation des péages en fonction des émissions de CO2 pour les poids-lourds, la réalisation d’un bilan des émissions de gaz à effet de serre pour les entreprises de plus de 500 salariés et les collectivités territoriales de plus de 50 000 habitants, la généralisation d’un inventaire détaillé du patrimoine eau potable et assainissement, la surveillance de la qualité de l’air intérieur dans des lieux publics et enfin l’extension de l’application de la loi NRE à toutes les entreprises de plus de 500 salariés avec l’obligation de publier un bilan social et environnemental.


Ce texte entrera en discussion en mars à devrait être définitivement adopté avant l’été selon Jean-Louis Borloo. Le texte du projet de loi


source : http://www.environnement-magazine.fr/pr ... 89_em_.asp

Texte intégral du projet de loi : http://www.developpement-durable.gouv.f ... 21193f.pdf
0 x
"La consommation s'apparente à une recherche de consolation, un moyen de remplir un vide existentiel croissant. Avec, à la clé, beaucoup de frustration et un peu de culpabilisation, accrue par la prise de conscience écologique." (Gérard Mermet)
OUCH, OUILLE, AÏE, AAHH! ^_^

Avatar de l’utilisateur
Remundo
Modérateur
Modérateur
Messages : 8491
Inscription : 15/10/07, 16:05
Localisation : Clermont Ferrand
x 141

Message non lupar Remundo » 09/01/09, 12:35

Salut Captain,

1. encore du blabla un paragraphe contredisant l'autre :?:
2. Un tas de taxes et lois contraignantes ?
3. Une réelle clairvoyance pour lancer des investissement massifs dans l'EnR ?

On risque bien de rester à l'étape 2 :?
0 x
ImageImageImage
canares
J'apprends l'éconologie
J'apprends l'éconologie
Messages : 35
Inscription : 26/11/08, 11:14

Message non lupar canares » 09/01/09, 15:26

Pour en savoir plus sur le grenelle 2 voilà un article assez complet et pleins de liens pour suivre tout ce qui s'est passé ces derniers mois
http://www.developpementdurable.com/pol ... stres.html

:cheesy:
0 x
Avatar de l’utilisateur
Capt_Maloche
Modérateur
Modérateur
Messages : 4545
Inscription : 29/07/06, 11:14
Localisation : Ile de France
x 27

Message non lupar Capt_Maloche » 09/01/09, 18:02

Salut rému

tu noteras que je n'ai pas donné d'avis :D
0 x
"La consommation s'apparente à une recherche de consolation, un moyen de remplir un vide existentiel croissant. Avec, à la clé, beaucoup de frustration et un peu de culpabilisation, accrue par la prise de conscience écologique." (Gérard Mermet)
OUCH, OUILLE, AÏE, AAHH! ^_^
Avatar de l’utilisateur
Remundo
Modérateur
Modérateur
Messages : 8491
Inscription : 15/10/07, 16:05
Localisation : Clermont Ferrand
x 141

Message non lupar Remundo » 09/01/09, 19:20

Ah oui, c'est ça la classe d'un Modo :P
0 x
ImageImageImage

Avatar de l’utilisateur
Capt_Maloche
Modérateur
Modérateur
Messages : 4545
Inscription : 29/07/06, 11:14
Localisation : Ile de France
x 27

Message non lupar Capt_Maloche » 11/01/09, 18:38

mmmph !
0 x
"La consommation s'apparente à une recherche de consolation, un moyen de remplir un vide existentiel croissant. Avec, à la clé, beaucoup de frustration et un peu de culpabilisation, accrue par la prise de conscience écologique." (Gérard Mermet)
OUCH, OUILLE, AÏE, AAHH! ^_^
Avatar de l’utilisateur
Remundo
Modérateur
Modérateur
Messages : 8491
Inscription : 15/10/07, 16:05
Localisation : Clermont Ferrand
x 141

Message non lupar Remundo » 11/01/09, 18:46

Mouarfff :D
0 x
ImageImageImage


 


  • Sujets similaires
    Réponses
    Vues
    Dernier message

Revenir vers « Medias et actualités: émissions TV, reportages, livres, actualités... »

Qui est en ligne ?

Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 1 invité