Nous allons via cet article démêler les intox qui circulent sur les réseaux sociaux concernant les compteurs Linky :
OUI, EXPLICATION :
Il est expressément stipulé dans votre contrat que le gestionnaire de réseau peut « procéder au remplacement des appareils en fonction des évolutions technologiques ».
En effet, le compteur n’est pas la propriété du client. (Voir notre article)
Par conséquent, le consommateur n’a aucun droit sur ce compteur. Mais allons plus loin dans les recherches. En février 2016, la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) avait fait appel au cabinet Ravetto Associés, avocats à la Cour et spécialiste du secteur de l’énergie, pour étudier la question. Voici leur réponse :
- Le client qui s’oppose au déploiement des compteurs Linky s’expose à un risque de coupure de son alimentation d’électricité« ; en effet son refus peut être qualifié de « trouble causé par un client ou par ses installations et appareils, affectant l’exploitation ou la distribution de l’énergie », et Enedis « serait en droit, conformément à l’article 11.6.1 des conditions générales, de suspendre le contrat ».
Le 27 Mars 2018 : Un couple qui s’opposait à l’installation du compteur intelligent Linky chez eux vient d’être désavoué par la cour d’appel de Grenoble, qui a donné raison à Enedis.
La semaine dernière, un amendement visant à permettre à tous les utilisateurs de refuser la pose du compteur Linky a été déposé, le Sénat a refusé.
Chacun est libre de refuser tout en sachant les conséquences juridiques et financières que ça pourrait engendrer.
Une nouvelle parution mettant en doute l’obligation du compteur Linky tourne sur les réseaux sociaux.
Elle veut faire croire que le Premier Ministre aurait rectifié une circulaire en changeant deux lignes, la mention « obligatoire » aurait été supprimée dans une nouvelle parution, ce qui est FAUX.
La circulaire présentée comme étant la rectification (à droite ci-dessous) est clairement bidouillée.
De plus, cette soit disant circulaire ministérielle emploie un langage qui ne serait pas tenu par un Premier Ministre, dans une circulaire officielle en tout cas.
Pour savoir ce qu’il en était réellement, la Team Hoax-Net.be a contacté la page « Service Public.fr » qui n’a fait que confirmer ce que nous pensions de cette publication, dont ils n’en sont pas à l’origine :
Réponse officielle à notre question :
- « Bonjour, la Direction de l’information légale et administrative (DILA) n’est pas à l’origine de cet article. Concernant les compteurs Linky et leur caractère obligatoire, des premières décisions de justice ont été apportées, et ont été analysées par l’Institut national de la consommation (INC) 👉 http://bit.ly/37OCbmk »
Nous nous sommes rendus sur le site de l’INC ( Institut National de la Consommation) comme préconisé par la réponse du « Service Public » où on peut lire, entre autres » :
- Existe-t-il une liberté d’être équipé d’un compteur communicant ?
- Dans une autre affaire, une demanderesse a invoqué la liberté d’être équipée ou non d’un compteur communicant (CA Versailles, 25 octobre 2018).
- Or la Cour a relevé que le développement de ces installations a été rendu obligatoire par le droit européen en vertu de la directive 2009/72/CE du 13 juillet 2009 concernant des règles communes pour le marché intérieur de l’électricité qui a été transposée en droit interne. Bien qu’aucune mention d’obligation d’installation d’un compteur communicant ne soit faite dans son contrat, la demanderesse conserve une relation contractuelle avec ENEDIS, et que dans le contrat passé entre ENEDIS et le fournisseur dont la demanderesse ne conteste pas l’opposabilité, il est précisé que le client doit laisser ENEDIS procéder au remplacement du compteur. Le client n’a donc pas de liberté de s’opposer à l’installation du compteur. De plus, ENEDIS a l’obligation légale de remplacer le compteur.
Qu’on se le dise une fois pour toute, à la date du 31 Janvier 2020, le compteur Linky est toujours obligatoire.
NON, EXPLICATION :
L’Agence nationale des fréquences (ANFR) a réalisé de nouvelles mesures de champs électromagnétiques créés par les compteurs Linky, qui viennent compléter celles effectuées en laboratoire et publiées en mai 2016. Les nouveaux résultats, y compris ceux relevés chez des particuliers, confirment des niveaux d’exposition très faibles. Les signaux CPL utilisés par le Linky ne conduit pas à une augmentation significative du niveau de champ électromagnétique ambiant. Comme l’explique ce communiqué :
Selon L’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail, le rayonnement du Linky est très faible. Selon l’étude de l’Anses, il est, à proximité du compteur, de 0,03 microtesla (µT, unité de mesure de la densité de flux magnétique), soit 200 fois moins que la valeur limite d’exposition. Le 20 Juin 2017, de nouvelles données et de nouvelles mesures sont venues confirmer les premières conclusions de l’Anses concernant les compteurs Linky.
Pour les récalcitrants : le Laboratoire National de Métrologie et d’Essais a testé le rayonnement électromagnétique du compteur Linky en Février 2016 et a validé le certificat de conformité ci-dessous :
NON et aucune caméra de surveillance n’est dans le compteur
Un compteur électrique avec une caméra espion intégrée, c’est l’une des dernières nouvelles du moment. Il ne s’agit en fait que d’une LED qui clignote.
Voir notre article sur ce sujet
Par ailleurs, beaucoup de compteurs sont placés à l’extérieur des appartements et, à moins ce qu’ils ne soient équipés d’une technologie qui permette à la caméra de traverser les murs, impossible de vous voir dans votre intimité. Le compteur Linky n’est heureusement doté d’aucun dispositif permettant d’enregistrer des mouvements, du son ou des images.
On voit arriver au galop les anti-Linky pour nous dire que la CNIL a mis en demeure le 27 Mars 2018 le fournisseur « Direct Energie » concernant les données issues du compteur. La mise en demeure concerne simplement le fournisseur et elle n’a rien à voir avec le compteur : les contrôles de la CNIL « ont révélé que le consentement des clients n’était pas recueilli dans des conditions conformes » à la loi, « n’étant pas libre, éclairé et spécifique ».
La Commission rappelle que cette mise en demeure n’est pas une sanction. Aucune suite ne sera donnée à cette procédure si la société se conforme à la loi dans le délai imparti. La réponse du fondateur et président de Direct Energie : » Si la CNIL trouve que ce n’est pas assez précis, on précisera », assure Xavier Caïtucoli.
NON, EXPLICATION :
Des précisions s’imposent :
Tout d’abord, en septembre 2009, l’Union Européenne avait fixé aux Etats membres l’objectif de développer des compteurs intelligents dans 80% des foyers européens avant 2020, et dans 100% avant 2022.
Cette décision faisait partie intégrante du fameux objectif des « trois fois 20 » fixé à l’époque pour la Commission pour combattre le changement climatique d’ici à 2020 : augmenter de 20 % la proportion des sources renouvelables dans le mix énergétique ; diminuer de 20 % les émissions de gaz à effet de serre ; améliorer l’efficacité énergétique de 20 %.
Contrairement à la France, le système électrique de l’Allemagne est très complexe. Alors que la France se contente d’une douzaine de fournisseurs, l’Allemagne en compte plus de mille. Idem pour les gestionnaires de réseaux, qui sont 800 outre-Rhin, alors qu’Enedis gère 95% du réseau français. De plus, les compteurs sont achetés et détenus en Allemagne par les propriétaires des habitations. En d’autres termes, la généralisation des compteurs communicants reviendrait entre 15 et 20 milliards d’euros aux Allemands, contre seulement 5 milliards pour les Français.
Les dirigeants Allemands ont donc fait le choix d’un déploiement partiel : les compteurs intelligents ne seront obligatoires que pour les bâtiments neufs ou rénovés depuis 2010, et pour les bâtiments où l’intérêt d’un compteur communicants est crucial, ceux dont la consommation d’énergie est supérieure à 6000 kWh ou les installations d’énergies renouvelables supérieures à 7 kW.
La Slovaquie ou la Lettonie ont décidé d’un déploiement partiel, suite à une analyse coût / avantage négative. Quelques-uns se sont enfin positionné contre ce déploiement, à cause d’une analyse coût / avantage négative, comme le Portugal, la Belgique ou la République Tchèque mais qui n’ont à voir avec le compteur et sa dangerosité.
NON PROUVE
Le nouveau compteur est accusé d’être à l’origine d’incendies. Lors de sa phase d’expérimentation, qui s’est déroulée à Lyon et dans la région de Tours entre mars 2010 et mars 2011, huit incendies ont été répertoriés.
Enedis ne nie pas les huit incendies de la phase d’expérimentation et rappelle qu’ils sont à mettre en perspective avec les 300 000 compteurs installés pendant cette période. Il assure que l’incendie n’est pas dû au compteur, mais à des câbles mal serrés lors de la pose, et un incendie électrique peut avoir de nombreuses origines.
Des experts font subir toute une batterie de tests en laboratoire aux compteurs Linky. C’est presque une séance de torture que reçoit le compteur : le froid, la chaleur, l’eau…
Donc il n’y a aucune preuve que les incendies soient dus aux compteurs.
OUI, VOICI POURQUOI :
Le déploiement des compteurs communicants va mettre à la poubelle 35 millions de compteurs classiques. Ils seront recyclés, affirme ERDF. Pour les anti-Linky : recycler des appareils qui fonctionnent bien leur semble une aberration.
En Juillet 2015, l’ADEME (Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie) a rendu ses conclusions via un communiqué :
« Le compteur communicant Linky en cours de déploiement apporte des bénéfices en termes de comptage et de gestion du réseau électrique, de maîtrise des pointes de consommation, voire de diminution du contenu CO2 du kWh électrique. »
Conclusion :
Nous ne sommes pas juges et vous êtes totalement libres de croire ce que vous voulez. Nous voulions juste rétablir la vérité avec des preuves officielles, scientifiques… sur plusieurs points qui circulent et pullulent sur le net, et qui désinforment ou déforment la réalité.
Hoax-Net – Capital – ANSES– Hoax-Net – UFC Que Choisir– CNIL – Le Monde – SmartGrids – France Inter
Mise a jour : Service Public – INC.fr
Avr 3 2018
Intox sur les compteurs Linky : mise au point.
Nous allons via cet article démêler les intox qui circulent sur les réseaux sociaux concernant les compteurs Linky :
OUI, EXPLICATION :
Il est expressément stipulé dans votre contrat que le gestionnaire de réseau peut « procéder au remplacement des appareils en fonction des évolutions technologiques ».
En effet, le compteur n’est pas la propriété du client. (Voir notre article)
Par conséquent, le consommateur n’a aucun droit sur ce compteur. Mais allons plus loin dans les recherches. En février 2016, la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) avait fait appel au cabinet Ravetto Associés, avocats à la Cour et spécialiste du secteur de l’énergie, pour étudier la question. Voici leur réponse :
Le 27 Mars 2018 : Un couple qui s’opposait à l’installation du compteur intelligent Linky chez eux vient d’être désavoué par la cour d’appel de Grenoble, qui a donné raison à Enedis.
La semaine dernière, un amendement visant à permettre à tous les utilisateurs de refuser la pose du compteur Linky a été déposé, le Sénat a refusé.
Chacun est libre de refuser tout en sachant les conséquences juridiques et financières que ça pourrait engendrer.
Une nouvelle parution mettant en doute l’obligation du compteur Linky tourne sur les réseaux sociaux.
Elle veut faire croire que le Premier Ministre aurait rectifié une circulaire en changeant deux lignes, la mention « obligatoire » aurait été supprimée dans une nouvelle parution, ce qui est FAUX.
La circulaire présentée comme étant la rectification (à droite ci-dessous) est clairement bidouillée.
De plus, cette soit disant circulaire ministérielle emploie un langage qui ne serait pas tenu par un Premier Ministre, dans une circulaire officielle en tout cas.
Pour savoir ce qu’il en était réellement, la Team Hoax-Net.be a contacté la page « Service Public.fr » qui n’a fait que confirmer ce que nous pensions de cette publication, dont ils n’en sont pas à l’origine :
Réponse officielle à notre question :
Nous nous sommes rendus sur le site de l’INC ( Institut National de la Consommation) comme préconisé par la réponse du « Service Public » où on peut lire, entre autres » :
Qu’on se le dise une fois pour toute, à la date du 31 Janvier 2020, le compteur Linky est toujours obligatoire.
NON, EXPLICATION :
L’Agence nationale des fréquences (ANFR) a réalisé de nouvelles mesures de champs électromagnétiques créés par les compteurs Linky, qui viennent compléter celles effectuées en laboratoire et publiées en mai 2016. Les nouveaux résultats, y compris ceux relevés chez des particuliers, confirment des niveaux d’exposition très faibles. Les signaux CPL utilisés par le Linky ne conduit pas à une augmentation significative du niveau de champ électromagnétique ambiant. Comme l’explique ce communiqué :
Selon L’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail, le rayonnement du Linky est très faible. Selon l’étude de l’Anses, il est, à proximité du compteur, de 0,03 microtesla (µT, unité de mesure de la densité de flux magnétique), soit 200 fois moins que la valeur limite d’exposition. Le 20 Juin 2017, de nouvelles données et de nouvelles mesures sont venues confirmer les premières conclusions de l’Anses concernant les compteurs Linky.
Pour les récalcitrants : le Laboratoire National de Métrologie et d’Essais a testé le rayonnement électromagnétique du compteur Linky en Février 2016 et a validé le certificat de conformité ci-dessous :
NON et aucune caméra de surveillance n’est dans le compteur
Un compteur électrique avec une caméra espion intégrée, c’est l’une des dernières nouvelles du moment. Il ne s’agit en fait que d’une LED qui clignote.
Voir notre article sur ce sujet
Par ailleurs, beaucoup de compteurs sont placés à l’extérieur des appartements et, à moins ce qu’ils ne soient équipés d’une technologie qui permette à la caméra de traverser les murs, impossible de vous voir dans votre intimité. Le compteur Linky n’est heureusement doté d’aucun dispositif permettant d’enregistrer des mouvements, du son ou des images.
On voit arriver au galop les anti-Linky pour nous dire que la CNIL a mis en demeure le 27 Mars 2018 le fournisseur « Direct Energie » concernant les données issues du compteur. La mise en demeure concerne simplement le fournisseur et elle n’a rien à voir avec le compteur : les contrôles de la CNIL « ont révélé que le consentement des clients n’était pas recueilli dans des conditions conformes » à la loi, « n’étant pas libre, éclairé et spécifique ».
La Commission rappelle que cette mise en demeure n’est pas une sanction. Aucune suite ne sera donnée à cette procédure si la société se conforme à la loi dans le délai imparti. La réponse du fondateur et président de Direct Energie : » Si la CNIL trouve que ce n’est pas assez précis, on précisera », assure Xavier Caïtucoli.
NON, EXPLICATION :
Des précisions s’imposent :
Tout d’abord, en septembre 2009, l’Union Européenne avait fixé aux Etats membres l’objectif de développer des compteurs intelligents dans 80% des foyers européens avant 2020, et dans 100% avant 2022.
Cette décision faisait partie intégrante du fameux objectif des « trois fois 20 » fixé à l’époque pour la Commission pour combattre le changement climatique d’ici à 2020 : augmenter de 20 % la proportion des sources renouvelables dans le mix énergétique ; diminuer de 20 % les émissions de gaz à effet de serre ; améliorer l’efficacité énergétique de 20 %.
Contrairement à la France, le système électrique de l’Allemagne est très complexe. Alors que la France se contente d’une douzaine de fournisseurs, l’Allemagne en compte plus de mille. Idem pour les gestionnaires de réseaux, qui sont 800 outre-Rhin, alors qu’Enedis gère 95% du réseau français. De plus, les compteurs sont achetés et détenus en Allemagne par les propriétaires des habitations. En d’autres termes, la généralisation des compteurs communicants reviendrait entre 15 et 20 milliards d’euros aux Allemands, contre seulement 5 milliards pour les Français.
Les dirigeants Allemands ont donc fait le choix d’un déploiement partiel : les compteurs intelligents ne seront obligatoires que pour les bâtiments neufs ou rénovés depuis 2010, et pour les bâtiments où l’intérêt d’un compteur communicants est crucial, ceux dont la consommation d’énergie est supérieure à 6000 kWh ou les installations d’énergies renouvelables supérieures à 7 kW.
La Slovaquie ou la Lettonie ont décidé d’un déploiement partiel, suite à une analyse coût / avantage négative. Quelques-uns se sont enfin positionné contre ce déploiement, à cause d’une analyse coût / avantage négative, comme le Portugal, la Belgique ou la République Tchèque mais qui n’ont à voir avec le compteur et sa dangerosité.
NON PROUVE
Le nouveau compteur est accusé d’être à l’origine d’incendies. Lors de sa phase d’expérimentation, qui s’est déroulée à Lyon et dans la région de Tours entre mars 2010 et mars 2011, huit incendies ont été répertoriés.
Enedis ne nie pas les huit incendies de la phase d’expérimentation et rappelle qu’ils sont à mettre en perspective avec les 300 000 compteurs installés pendant cette période. Il assure que l’incendie n’est pas dû au compteur, mais à des câbles mal serrés lors de la pose, et un incendie électrique peut avoir de nombreuses origines.
Des experts font subir toute une batterie de tests en laboratoire aux compteurs Linky. C’est presque une séance de torture que reçoit le compteur : le froid, la chaleur, l’eau…
Donc il n’y a aucune preuve que les incendies soient dus aux compteurs.
OUI, VOICI POURQUOI :
Le déploiement des compteurs communicants va mettre à la poubelle 35 millions de compteurs classiques. Ils seront recyclés, affirme ERDF. Pour les anti-Linky : recycler des appareils qui fonctionnent bien leur semble une aberration.
En Juillet 2015, l’ADEME (Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie) a rendu ses conclusions via un communiqué :
Conclusion :
Nous ne sommes pas juges et vous êtes totalement libres de croire ce que vous voulez. Nous voulions juste rétablir la vérité avec des preuves officielles, scientifiques… sur plusieurs points qui circulent et pullulent sur le net, et qui désinforment ou déforment la réalité.
Hoax-Net – Capital – ANSES– Hoax-Net – UFC Que Choisir– CNIL – Le Monde – SmartGrids – France Inter
Mise a jour : Service Public – INC.fr
By Team Hoax-Net • Ecologie • • Tags: Compteur Linky, Compteurs Linky, EDF, Enedis, Hoax compteur Linky, Linky