- La TVA abaissée sur les produits verts
- La contribution climat-énergie
- La taxe carbone (sur les produits à l’importation)
- Les crédits d’impôt et les prêts à taux zéro
Fiscalité verte : les discours et les actes de Sarkozy
Sarkozy l’a dit, mais l’a-t-il fait ? Quelques jours après son discours devant le Congrès à Versailles, Terra eco a voulu revenir sur les déclarations du candidat et du président de la République en matière d’environnement, et les mettre à l’épreuve des faits.
Chapitre 1 : la fiscalité verte.
Karine Le Loët
Journaliste à Terra eco (Paris).
La fiscalité verte c’est enfantin ou presque. Sa vocation ? Inciter particuliers et entreprises à opter pour des produits moins polluants, à consommer moins d’énergie ou à rejeter moins de gaz à effet de serre vers l’atmosphère. Le moyen ? Alléger la balance financière pour les bons élèves tandis qu’on fait peser plus de taxes sur le dos des pollueurs. Mais voilà, pour être ambitieux, le programme de Nicolas Sarkozy semble difficile à tenir. Et les ONG crient déjà à l’urgence, en préférant des outils imparfaits (une contribution climat-énergie calculée sur les seules consommations d’énergie par exemple) mais applicables vite et facilement... En matière de fiscalité verte, le mieux est parfois l’ennemi du bien.
Les faits et la suite: http://www.planete-terra.fr/Chapitre-1- ... ,1431.html