Brevets enterrés

Astuces, conseils et trucs pour baisser votre consommation ainsi que des procédés ou inventions comme de moteurs non conventionnels: le moteur Stirling par exemple. Brevets améliorant la combustion: injection d'eau, traitement plasma, ionisation du carburant ou du comburant.
lejustemilieu
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Brevets enterrés




par lejustemilieu » 06/12/08, 11:37

:? :? Le revers des brevets
Bonjour,
Les brevets, c’est bien, ça permet à une personne inventive de gagner sa vie honnêtement, et de protéger SES intérêts.
Le revers, c’est que les sociétés industrielles achètent tous les brevets qui pourraient nuire à leurs sociétés…
Résultat : un ralentissement grave de l’évolution technologique, et dans le cas de notre planète, le chaos.
Ce matin, j’ai montré à mon pompiste avec quel genre de carburant je roule.(zuile resto)
Il était très intéressé, car mécano confirmé…
Après toutes mes explications, il m’a dit, j’ai un amis qui a fait une installation qui « transforme » le mazout, et , au lieu de consommer 10litres au 100, il a besoin de 3 litres.Sa tête est passée dans les journaux, et…BOSCH a acheté son système…
Maintenant le coco a une grosse voiture, il ne travaille plus…
On oublie trop souvent le problème des brevets enterrés.
J’appelle ça de la non assistance à planète en danger.
Il est temps de déterrer ces brevets…
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Gregconstruct
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par Gregconstruct » 06/12/08, 11:51

Déterrer, moi je veux bien, mais comment????
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Chaque geste compte pour notre planète!!!
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par lejustemilieu » 06/12/08, 12:26

Gregconstruct a écrit :Déterrer, moi je veux bien, mais comment????

Bien vu...
Il faut un gros changement des mentalités...peut-etre des masses...
Mais je sais que j'ai déterré une groosse merde...
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crispus
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par crispus » 06/12/08, 13:08

Déterrer, moi je veux bien, mais comment????

Au nom de l'intérêt public, pardi !

Au passage, les militaires ont un droit de regard sur chaque dépôt de brevet. Et ils ne se privent pas d'enterrer toute invention susceptible d'intéresser le "secret défense".

Qu'est-ce qui empêche le ministère de la santé d'agir de même ?

___________

Aujourd'hui, en dehors des multinationales, je pense que déposer un brevet est une erreur :

- Il coûte des sommes exhorbitantes à son déposant, qui le contraignent à laisser tomber au bout de quelques années, faute de convaincre un partenaire financier.

- Ils ne s'appliquent que dans les pays pour lesquels on a payé.

Entre parenthèses, "payer pour une protection", ça s'appelle un racket ! :lol: :evil:

Conséquence : imaginons que je dépose un brevet 'FR' sur un constituant de moteur. Ford dépose le même mais 'mondial' aussitôt après, puis exporte des moteurs ainsi modifiés en France. Toucherai-je des droits ? :mrgreen:

- Les industriels ont remplacé leurs ingénieurs par une armée de juristes, chargés de récupérer ces brevets en déchéance de droits et attaquer en contrefaçon tout procédé semblant de près ou de loin à leurs propres brevets. Ce qu'un internaute appelait le "vampirisme industriel".

- S'ils ne peuvent attendre, ils rachètent les droits dès la publication, histoire de les enterrer 20 ans. Avec un peu de chances ceux qui l'ont connue seront à la retraite et cette innovation sera oubliée... :cheesy:

La plupart des brevets déposés aujourd'hui sont appelés "brevets de blocage" : je n'ai pas l'intention de mener à bien ce projet, mais je ne laisserai aucun concurrent le faire...

Pourtant d'après wikipedia
Par ailleurs, le droit des brevets contient dans presque tous les pays des dispositions qui prévoient l’octroi de licences obligatoires pour prévenir ces abus. Cet octroi de ces licences obligatoires est cependant soumis à des conditions restrictives.
:?:

- Nombre de brevets sont constitués d'une juxtaposition de brevets tombés dans le domaine public. En ajoutant des extensions aux brevets existants, on bloque en fait toute évolution ultérieure.

- enfin, lorsqu'on est content de son invention, la moindre fuite peut se révéler fatale puisque le dépôt de brevet suppose un secret préalable. Si les enjeux le justifient, la multinationale n'hésitera pas à envoyer quelqu'un vous faire taire. Je ne raisonne pas façon "théorie du complot", mais "capitalisme crapuleux" ou "mafia d'entreprise". Pas compliqué de faire disparaître quelqu'un moyennant quelques milliers d'euros lorsqu'on peut en gagner des milliards... :evil:

Mieux vaut privilégier la formule du droit d'auteur : la protection est gratuite, internationale et dure au delà de la vie de l'inventeur.

La seule contrainte est que la présentation se fasse afin de faire accepter l'article comme une "création littéraire", pas seulement un vague croquis assorti de 2 phrases de revendication... Du genre détailler les circonstances de l'invention, ses implications, etc...

Une fois l'article publié, le droit est acquis. La difficulté est de justifier sa date de parution, surtout dans le cas d'internet où on n'est jamais à l'abri d'une panne de serveur.

Mais dans le cas d'une invention intéressant plusieurs entreprises, elles ont intérêt à faire reconnaître ce droit pour empêcher une seule de se l'approprier par un nouveau dépôt de brevet.

Le droit d'auteur n'empêche pas les concurrents de développer le même produit, mais à condition de verser des droits, à définir au besoin par voie de justice.

Bref, avec le droit du brevet la technologie actuelle n'est pas près de progresser... Il est urgent de passer à l'open source !
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bham
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Re: Brevets enterrés




par bham » 06/12/08, 14:13

lejustemilieu a écrit : Après toutes mes explications, il m’a dit, j’ai un amis qui a fait une installation qui « transforme » le mazout, et , au lieu de consommer 10litres au 100, il a besoin de 3 litres.Sa tête est passée dans les journaux, et…BOSCH a acheté son système…

Tu peux pas essayer d'en savoir plus auprès de ce type, ... au besoin sous la torture eh eh eh ! :lol:
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par Remundo » 06/12/08, 14:27

Dans le genre Brevet de barrage... Siemens a l'air de s'y connaître...
http://www.invention-europe.com/Article273564.htm
37 inventions / jour en 2008 (en leur faisant grâce de 7 inventions/jour (ce qui est déjà énorme) je pense plutôt au moins 30 bâtons dans les roues des concurrents...) :cheesy:

Plus de 5000 Brevets à l'année !! Vraiment "ingénieux" :idea:
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Ahmed
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par Ahmed » 06/12/08, 14:44

@ Crispus:
Tu écris:
"payer pour une protection", ça s'appelle un racket !

Lorsque tu paye ton assurance est- ce aussi du "racket"? Il ne me semble pas anormal de verser un loyer pour bénéficier d'un droit. Ce droit est assez théorique, je le concéde, et c'est là que le bât blesse, amha.
Le droit d'auteur semble une bonne protection, mais ne concerne pas les inventions techniques.

Il est vrai qu'un industriel qui a investi dans un process n'a pas forcément intérêt à adopter un procédé innovant, dés lors que le précédent lui assure des revenus confortables sans nouveaux investissements. Cependant il n'est pas tout à fait exact d'écrire que ces brevets soient occultés, car en contrepartie de l'usage exclusif (pendant 20 ans) de l'invention, l'inventeur s'engage à rendre publique la substance de celle-ci, de telle sorte qu'elle soit "reproductible par un homme de métier". Mais, bon au bout de 20 ans...

Le vrai blocage ne résulte pas tant de questions juridiques que de rapports de forces. Lorsqu'une grosse boite est déterminée à piquer le brevet d'un indépendant, ce n'est qu'une question de temps et d'argent...De toute façon, un brevet n'a pas le moindre intérêt si l'on a pas les moyens 1_de le défendre, 2_de l'exploiter.

Savez-vous qu'il existe également des cabinets qui épluchent les nouveaux brevets, repèrent les plus intéressants et vont ensuite proposer à des sociétés travaillant dans le domaine concerné, des brevets dit "de contournements"?
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par crispus » 06/12/08, 15:15

@ahmed : Tu as oublié le smiley à côté de ma phrase :lol:
Je faisais "référence" aux bon vieux polars où Audiard faisait les dialogues...

Je ne conteste pas le fait de payer, à condition que le payement soit à hauteur de la protection. Vu les artifices déployés par les "gros" pour dépouiller les "petits", désolé c'est largement surévalué... Un peu comme payer une assurance qui ne couvrira aucun sinistre :lol:
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par Ahmed » 06/12/08, 15:47

@ Crispus:
C'est ton autre smiley :evil: qui m'avait fait douter!
Je suis pleinement d'accord avec ta réponse.
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par Remundo » 06/12/08, 15:52

Ahmed a écrit :Le droit d'auteur semble une bonne protection, mais ne concerne pas les inventions techniques.

Savez-vous qu'il existe également des cabinets qui épluchent les nouveaux brevets, repèrent les plus intéressants et vont ensuite proposer à des sociétés travaillant dans le domaine concerné, des brevets dit "de contournements"?


Salut Ahmed,

Faux pour le droit d'auteur : http://www.celog.fr/cpi/

article L111-1 du code de la propiété intellectuelle (droit d'auteur)
L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.

Art. L. 112-1. Les dispositions du présent code protègent les droits des auteurs sur toutes les oeuvres de l'esprit, quels qu'en soient le genre, la forme d'expression, le mérite ou la destination.

Art. L.112-2. Sont considérés notamment comme oeuvres de l'esprit au sens du présent code :
1° Les livres, brochures et autres écrits littéraires, artistiques et scientifiques ;
2° Les conférences, allocutions, sermons, plaidoiries et autres oeuvres de même nature ;
3° Les oeuvres dramatiques ou dramatico-musicales ;
4° Les oeuvres chorégraphiques, les numéros et tours de cirque, les pantomimes, dont la mise en oeuvre est fixée par écrit ou autrement ;
5° Les compositions musicales avec ou sans paroles ;
6° Les oeuvres cinématographiques et autres oeuvres consistant dans des séquences animées d'images, sonorisées ou non, dénommées ensemble oeuvres audiovisuelles ;
Les oeuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture, de gravure, de lithographie ;
8° Les oeuvres graphiques et typographiques ;
9° Les oeuvres photographiques et celles réalisées à l'aide de techniques analogues à la photographie ;
10° Les oeuvres des arts appliqués ;
11° Les illustrations, les cartes géographiques ;
12° Les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture et aux sciences ;
13° Les logiciels, y compris le matériel de conception préparatoire ;
14° Les créations des industries saisonnières de l'habillement et de la parure. Sont réputées industries saisonnières de l'habillement et de la parure les industries qui, en raison des exigences de la mode, renouvellent fréquemment la forme de leurs produits, et notamment la couture, la fourrure, la lingerie, la broderie, la mode, la chaussure, la ganterie, la maroquinerie, la fabrique de tissus de haute nouveauté ou spéciaux à la haute couture, les productions des paruriers et des bottiers et les fabriques de tissus d'ameublement.

Livre VI du CPI

Art. L. 611-1. Toute invention peut faire l'objet d'un titre de propriété industrielle délivré par le directeur de l'Institut national de la propriété industrielle qui confère à son titulaire ou à ses ayants cause un droit exclusif d'exploitation.

En droit, peut veut dire "il est possible de". La protection des oeuvres industrielles ne relève pas exclusivement du brevet.

Si tel était le cas, l'articule L611-1 devrait être amendé en remplaçant peut par "doit", qui en terme juridique, signifie l'obligation.

Pour l'épluchage des brevets, tout à fait, ça s'appelle la veille technologique présente dans toutes les grandes entreprises.
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