Une petite parenthese pour les boulistes francais...
Malgré le code de l'environement....
Techniques de traitement et de valorisation
Collectées et regroupées, les huiles sont séparées en différentes fractions dans un fondoir. Les produits finis, épurés, font l'objet d'un suivi technique en laboratoire et, en fonction de leur qualité, peuvent être recyclés en industrie.
L'utilisation des huiles alimentaires usagées en alimentation animale est arrêtée depuis le 1er novembre 2002.
Arrêté du 8 octobre 2003 modifiant l'arrêté du 16 mars 1989.
Elimination Depuis juillet 2002, la mise en décharge des huiles en mélange avec les déchets ménagers et assimilés est interdite, quelles que soient les quantités concernées.
Valorisation La conservation des triglycérides en l'état permet l'utilisation en combustible direct en remplacement de combustible pétrolier.
La transformation des triglycérides sans libération de glycérol permet la fabrication :
- de matière grasse sulfonée (tannage des cuirs),
- de lubrifiants industriels, d'huiles siccatives (polymérisation).
La transformation des triglycérides avec libération de glycérol permet la fabrication :
- d'esters méthyliques d'acides gras (arômes alimentaires, parfums, bases de la chimie fine),
- de biocarburants,
- de détergents,
- de savons biologiques,
- d'acides gras.
Voyez le code des douanes...
Les produits visés au présent tableau sont exemptés de la taxe intérieure de consommation, sauf lorsqu'ils sont destinés à être utilisés comme carburant ou combustible.
3. Nomenclature.
NUMÉROS DU TARIF DES DOUANES
DÉSIGNATION DES PRODUITS
1507 à 1518.
Huiles végétales, graisses et huiles animales, fractions d'huiles végétales et animales.
A l'exclusion de la tourbe reprise au code NC 2703 de la nomenclature douanière, tout hydrocarbure autre que ceux pour lesquels un tarif de taxe intérieure de consommation est prévu par le présent code ou tout produit mentionné au tableau C du 1, mis en vente, utilisé ou destiné à être utilisé comme combustible, est soumis à la taxe intérieure de consommation au taux applicable pour le combustible équivalent, prévue au présent article et aux articles 266 quinquies et 266 quinquies
Je doit prochainement en faire les frais....
Pour le fuel ca doit tabler dans les 47€ par 1000litres et 19.6 de TVA...
http://www.oliomobile.org/fr/forum/7/15509.html
Un conseil votre BAB posez le sur une chaudiere a bois.....