Les HVP-C : huiles végétales pures carburant et la loi

Huile végétale brute, diester, bio-éthanol ou autres biocarburants ou combustibles d'origine végétale...
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gerald
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Les HVP-C : huiles végétales pures carburant et la loi




par gerald » 06/09/05, 08:31

Je me suis fait contrôler la semaine dernière (30/08/05) par la douane mobile alors que je roulais à 70% d'huile de tournesol. Le gars a donc aspiré un peu de mon carburant et il a dit avec un bon accent tarnais " oh il est bien jône votrrrre gazole, il est bien jône !" Je n'est rien répondu puis il m'a dit de circuler. Visiblement il recherchait du rouge et il a été plutôt surpris par le jaune.
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par A2E » 06/09/05, 09:09

je n'avais pas vu ces articles et j'avoue que je suis bien écoeuré de les voir
et vive la france ! et vive la démocratie ! et vive la libèrté. oui mais.... où ça en france ?
LAMENTABLE :( :( :( :(
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par A2E » 06/09/05, 09:46

...Les utilisateurs d'HVB seront donc tranquiles jusqu'au jour ou les politiques oseront effectuer des controles à l'huile...Si ils osent...
pour récupérer du fric à mon avis ils vont oser ! je n'en doute pas une seconde !!!!!! ;)
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par Bibiphoque » 06/09/05, 11:13

Salut,
Dans le document des douanes, il est bien stipulé "TIPP", ce qui concerne les huiles végétales est dans un vide juridique, en effet, ce ne sont pas des produits pétroliers, il y a matière à procédure là ! <_<
@++ :P
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Ce n'est pas parce qu'on dit depuis toujours que c'est impossible qu'il ne faut pas essayer :)
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par Christophe » 06/09/05, 13:59

Alors j'espere que ca sera la révolution ! Car l'huile, contrairement au rouge, pollue moins que le GO...ce n'est pas qu'une question de taxe...Ils ont qu'a faire comme en allemagne : HVB à la pompe !

Si cela arrive, il faudra en parler aux associations d'asmathiques et aux services médicaux de maladies qui conaissent bien la correlation entre maladies et pollutions

ps : y a toute les doc sur le site et le forum : les HVB sont INTERDITES.
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Christophe
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par Christophe » 06/09/05, 14:02

gerald a écrit :Je me suis fait contrôler la semaine dernière (30/08/05) par la douane mobile alors que je roulais à 70% d'huile de tournesol. Le gars a donc aspiré un peu de mon carburant et il a dit avec un bon accent tarnais " oh il est bien jône votrrrre gazole, il est bien jône !"  Je n'est rien répondu puis il m'a dit de circuler. Visiblement il recherchait du rouge et il a été plutôt surpris par le jaune.
Gérald

Lol
Deja je pensais pas que des controles au "rouge" existaient encore, ensuite ton expérience est révélatrice : les forces de l'ordre ont des consignes strictes ( chercher du rouge ) et les appliquent à la lettre.
Ce n'est pas chercher autre chose que du GO mais chercher du rouge...Les utilisateurs d'HVB seront donc tranquiles jusqu'au jour ou les politiques oseront effectuer des controles à l'huile...Si ils osent...
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par rpsantina » 06/09/05, 17:05

A moins de mettre un autre colorant (que le rouge) dans le GO,
je ne vois pas les douanes sortir la petites panoplie de chimiste sur le bord des routes pour faire un prélevement et une analyse incontestable devant les tribunaux...
A moins de faire une bonne revision du code de procedure et la formation qui va avec...

Si le système est procédurié (Ze sais plus comme qu'ca s'ecrit), il n'y a qu'à l'être aussi...
Procedez, il n'y a rien a voir :D :D :D
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par ex-océano » 06/09/05, 18:06

Comme toute taxe, la TIPP doit être reversée au gouvernement par le revendeur du carburant. L'utilisateur final n'a donc pas à la reverser. En tout cas le débat est foiré car si on utilise de l'HBV, on ne fait pas entrer de TIPP en sus qu'ils auront à reverser. Donc où est le problème de mettre de l'HBV ?
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par jelupan » 07/09/05, 09:23

Bonjour,
pour une approche de ces problèmes:
<a href='http://www.oliomobile.org/forum/viewsujet.php?t=277&postdays=0&postorder=asc&start=0' target='_blank'>http://www.oliomobile.org/forum/viewsujet....der=asc&start=0</a>

Pour vous rassurer, plusieurs utilisateurs d'hvb ou d'huile du commerce ont eu des contacts avec les forces de l'ordre ou la douane. Tout s'est bien passé. Fouillez le site oliomobile.
Pour ma part, je roule depuis 6000kms en mélange go/huile colza d'hyper ( Liddl, Ed, Aldi : 0,79€L ) sans soucis :D :D :D :D :D
Pour les utilisateurs frontaliers de l'Allemagne, méfiance envers l'huile distribuée par les stations. Des amis de Strasbourg et METH'ECO ( installateur de kits pour rouler à 100% ) m'ont averti qu'elle est additivée de 5% d'un mélange d'ester+ aromates+ graisse animale (?) qui attaque les durites et joints non modifiés. A vérifier!

Le 1er Janvier 2005, la France a été obligée d'appliquer les directives europeennes.
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par Christophe » 07/09/05, 12:47

jelupan a écrit :Le 1er Janvier 2005, la France a été obligée d'appliquer les directives europeennes.

Désolé mais ce courrier : https://www.econologie.com/forums/uploads/po ... 171742.jpg prouve le contraire...La France reste Hors la Loi vis à vis des directives EU...:(
Dernière édition par Christophe le 25/09/06, 16:30, édité 1 fois.
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