Taxation, fiscalité et coût des carburants pétroliers: TIPP et TVA

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Tout le monde le sait: les carburants pétroliers sont lourdement taxés. Mais quels sont précisément le poids et la nature de ces taxes et comment sont répartis les différents coût d’un litre de carburant? Cet article essaye de répondre brièvement à cette question.

Sur une base d’un litre de carburant pétrolier vendu 1,02€ voici ce qui compose ce prix sur la parité suivante: 1,2$­­­­­­­­­­ = 1 € (puisque le brut est coté en $­­­­­­­­­­) et ceci pour la France.

Source: Jancovici, Le plein SVP, page 132

a) 0,02 €: prospection et extraction du pétrole brut
b) 0,01 €: transport du pétrole brut
c) 0,23 €: prix du brut reversé au pays producteur (quand il est payé…)
d) 0,16 €: raffinage et distribution (la part du pompiste est donc comprise dans ces 16 centimes)
e) 0,42 €: Taxe Intérieure sur les Produits Pétroliers (TIPP) appelée maintenant Taxe Intérieur sur la Consommation (TIC)
f) 0,18 €: TVA

En diagramme

Détails du coût d’un litre de carburant pétrolier:

détails des taxes et charges des carburants du pétrole

Nous pouvons simplifier et réunir ces coût selon les 3 type de prélèvement: pays producteur, pétrolier et gouvernement.

explications du prix et coûts d'un carburant pétrolier

Analyses

a) Comme le montre le 2ieme diagramme, il est assez facile de simplifier le coût d’un litre de carburant de la manière suivante:
– 6/10 de taxes donc bénéfices pour l’État
– 2/10 de chiffre d’affaire pour les compagnies pétrolières
– 2/10 de redevance donc de bénéfices pour le pays producteur

La distinction entre bénéfices et chiffre d’affaire est importante: les compagnies pétroliers gagnant au final beaucoup moins sur un litre vendu que les 2 autres parties.

b) La technologie ayant ses limites pour réduire les charges des compagnies pétrolières, pour augmenter leurs bénéfices, ces dernières doivent, soit vendre plus de pétrole, soit « grignoter » sur les parts des 2 autres.

La taxation est difficilement contournable de manière légale, par contre ne pas payer la redevance du pays producteur est envisageable.

Ceci explique les nombreuses relations entre nos hommes politiques et les dirigeants des pays producteurs afin d’obtenir des concessions pour les compagnies nationales.

Par exemple, TOTAL dispose en Irak d’un champ pétrolifère équivalent aux réserves contenues sur le territoire des USA. Ne parlons même pas de l’Afrique où la où il y a du pétrole (comme tout autre richesse), des conflits apparaissent soudainement…Conflits qui permettent à certaines compagnies de profiter des ressources dans un climat « profitable ».

c) Une augmentation du prix du brut est largement favorable aux bénéfices des compagnies pétrolières quand celles ci n’ont pas à payer le pays producteur. L’affaire Elf a montré que tous les pétroliers n’était pas « comptabilisés » pour cette raison évidente. Les bénéfices records des Compagnies pétrolières des années 2005 et 2006 tendraient à prouver qu’une large partie de leur pétrole n’est pas payée aux pays producteurs!

d) Une augmentation du prix du brut est favorable aux rentrées fiscales puisque la TVA est proportionnelle au prix du produit HT.

Conclusion: le pétrole un produit miracle pour les économistes

Notre dépendance au pétrole est telle que, ne pouvant pas nous en passer car la technologie n’existe pas (du moins pour les transports), une augmentation constante des prix ne sera pas significative d’une chute de la demande. Ceci contrairement à tous les autres produits du marché.

Ces pages ont leur origine sur le forum de discussion : en savoir plus et proposer des questions/réponses sur l’énergie.

En savoir plus

Rapport du Sénat sur les coûts et évolution du prix des carburants
L’argent du pétrole brut

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