Villeneuve sur Lot : VICTOIRE pour les huiles carburants !

[Christophe]

Communiqué de presse ( 27 juin 2006 )

La Communauté de Communes du Villeneuvois prend acte de la décision du tribunal administratif de Bordeaux d’annuler les délibérations de la CCV approuvant l’utilisation des huiles végétales pures comme carburants à la place du gasoil.
(délibérations votées à l’unanimité)
Tout en s’interdisant ce qui pourrait apparaître comme un commentaire d’une décision de justice, les élus regrettent profondément le jugement qui a été prononcé. Comme cela avait été annoncé, ils ont décidé de faire appel auprès de la cour administrative d’appel de Bordeaux. Ils veulent ainsi réaffirmer leur volonté d’utiliser toutes les voies du droit pour faire triompher le bon sens et l’intérêt général. Il s’agit de faire en sorte que les particuliers ou les collectivités ne soient condamnés ni à utiliser du gasoil en subissant la montée du prix des hydrocarbures, ni à contribuer aux profits déjà considérables des compagnies pétrolières, et pas davantage à polluer.
Les élus veulent redire leur solidarité avec le monde agricole pour lequel le développement des biocarburants est une réelle chance que cette décision de justice, si elle était confirmée, condamnerait aussi.
Ce jugement, qui contredit les expertises juridiques de deux doyens de faculté de Droit, étant applicable malgré la procédure d’appel, les élus de la CCV seront invités à se prononcer sur la poursuite de l’expérience à l’occasion d’un conseil communautaire extraordinaire qui sera convoqué dès que possible.
Deux possibilités seront envisagées et étudiées : la désobéissance civique en ayant l’intime conviction d’agir au nom de l’intérêt général ou l’arrêt pur et simple de l’expérimentation par légalisme républicain ; les élus se devant de donner l’exemple en matière de respect du droit et des décisions de justice, même quand celles-ci semblent heurter le bon sens.

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[gegyx]

Comme je le disais hier, à propos des faucheurs condamnés, en appel:
http://www.econologie.com/forums/viewtopic.php?...;highlight=#26549
Ces acteurs d'actes de désobéissance civique, qui s'opposent aux murs politique, économique et juridique du moment, sont nos héros actuels, tout en étant martyrs.
Les autres savent, mais ne bronchent pas, pour préserver leurs intérêts établis.
Le syndrome de la collaboration est toujours là, alors que les enjeux sont humainement moins tragiques.
Une municipalité qui s'oppose, c'est déjà un cran au dessus de l'action d'une association. Ce peut-être très efficace pour la suite des événements.
Mais semble-t-il, si l'idée de changement était dans l'air, d'autres communes auraient déjà suivi cet exemple, et là, le rapport de forces n'aurait plus été la même.
Faire appel est la continuité logique, en espérant que pendant ce délai, les mentalités évoluent dans le bon sens.
Prendre l'exemple de Mamère, Maire de Bègles, qui a été condamné, car bien seul dans son action.

[zac]

salut

c'est le moment de s'agiter les neurones et de trouver des idées pour aider cette municipalitée!!!

réflechissont et apportont leurs des aides concrètes!!!

Bordel y faut se remuer le cul on est des milliers à passer sur ce site si on est pas capable d'aller déffendre un politique qui veux faire avancer les choses, ça sert à quoi que Christophe (et bien d'autres se déménent depuis des années).

les paysans brulent des préfectures et obtiennent des subventions y serait peu étre temps qu'on fasse pareille;l'enjeu est quand mème plus important!

@+
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Dit le zèbre,homme libre (race en voie d'extinction)
C'est pas parce que je suis con que j'éssaye pas de faire des choses intélligentes.

[Christophe]

[zac]

[Christophe]

[Andre]

Bonjour
Tand qu'a en mettre pour les coktails
Tu n'oublieras pas d'augmenter la dose d'acetone et aussi de la poudre a savon , peut etre des noix ?


André

[zac]

[Christophe]

[gegyx]

Effectivement Econologie, surveille tes arrières !
Tu as la recette du coctail et du lance flamme...
(surveillance NSA, DST,... + lois anti-terrorisme)