Posté le: Dim 07 Sep 2008, 17:56 Sujet du message: Bonus malus pour tous les produits? TVA réduite, plus simple
Le gouvernement réfléchit à étendre le bonus malus à d'autres produits économisant l'énergie que les voitures.
Mieux que rien mais pour moi c'est un peu du flan...ce (ou plutôt ces) bonus malus.
Pourquoi ne pas simplement passer les produits permettant d'économiser l'énergie en TVA réduite?
Par exemple, la Belgique parle depuis un moment de passer les ampoules fluo de 21 à 6% de TVA...mais on n'en voit toujours pas la couleur.
Ca serait 10 fois plus rapide et simple à gérer...mais ca serait de la perte sèche pour l'Etat. Alors on fait quoi de l'écologie ou de la finance?
Citation:
Extension du bonus-malus : "Le consensus est acquis", dit Jean-Louis Borloo
Un "consensus" budgétaire a été trouvé pour l'extension du bonus-malus fiscal déjà appliqué à l'automobile, a affirmé dimanche le ministre de l'Ecologie Jean-Louis Borloo.
"Ca y est, le consensus est acquis sur tout ça, il n'y a plus de grande difficulté", a-t-il déclaré en marge du "Campus" UMP réuni à Royan.
Le ministre du Budget, Eric Woerth, a souligné récemment que le bonus-malus appliqué aux voitures neuves avait coûté près de 140 millions d'euros aux finances publiques depuis sa mise en oeuvre fin 2007.
M. Borloo a admis dimanche que la généralisation du bonus-malus devrait aboutir "globalement à l'équilibre" sur un plan budgétaire. En d'autres termes, "un mauvais produit doit financer le bon".
Selon le ministre de l'Ecologie, la véritable difficulté de l'extension du système consiste à définir des normes "indiscutables".
La liste des produits auxquels le bonus-malus écologique serait étendu n'est pas arrêtée.
Interrogé à ce sujet, M. Borloo a cité dimanche l'exemple des détergents, mais aussi des "tomates en boîte", dont le prix pourrait selon lui être amené à évoluer en fonction des saisons.
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