Moteur pantone et l'éternel problèmes des assurances ??

[Philippe Schutt]

Et si les pantones étaient homologués, il faudrait payer la TIPP sur l'eau car:
"Elle s'applique aux produits mis en vente ou destinés à être utilisés comme carburant pour moteur, comme additifs ou en vue d'accroître le volume final des carburants pour moteur "
Et comment faire la différence entre l'eau taxée et l'eau non taxée ? Faudrait teinter l'eau du robinet en rouge comme le fioul
bon je sors

[Cuicui]

Un assureur peut assurer n'importe quoi à condition que tout soit bien explicité sur le contrat.
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http://www.econologie.com/forums/tout-savoir-su...ement-vt3019.html
http://www.econologie.com/forums/deuterium-et-f...eaire-vt6190.html

[queff]

Faut pas mélanger homologation et assurance;

Toute modification notable (à l'appréciation des tribunaux, évidemment) d'un véhicule circulant sur le domaine public entraîne en France une obligation de passage à la DRIRE (les mines) pour autorisation de circulation. La DRIRE peut même demander un passage au banc du véhicule pour définir les puissances, couples, etc ... Si autorisation, émission d'une nouvelle carte grise. Cette procédure inclue théoriquement tous les kits carrosserie, modifications moteur, et concerne également tout véhicule d'importation sauf s'il détient le COC (Certificate of Conformity) à demander à l'importateur en France.

Donc si un véhicule modifié circule sans être passé à la DRIRE, il est verbalisable.

Concernant les assureurs, ils n'assureront pas un véhicule non homologué, et refuseront de couvrir le risque si le véhicule a été modifié sans qu'ils en soient informés. En revanche, rien n'empêche théoriquement un assureur de couvrir un véhicule modifié et homologué, si ce n'est la flemme de faire un contrat sur mesure. Il existe probablement des assureurs "spécialisés" dans ce genre de contrat, un peu comme pour les véhicules anciens ...

A chacun de prendre ses responsabilités, il ne suffira pas après coup d'invoquer le manque d'information, nul n'est censé ignorer la loi.

Concernant les véhicules étrangers, ils peuvent rouler en France avec leurs plaques d'origine pendant 6 mois je crois, à condition d'être couverts par leur assurance. Au-delà, nécessité de faire immatriculer en France, soit automatiquement si le modèle possède le COC, soit après passage à la DRIRE et autorisation...

Laurent

[Andre]

Bonjour

Tu essaye de me dire que si ton auto qui a un panton dopage a l'eau bien assuré stationer dans la rue ,elle se fait emboutire par un chauffeur saoul ton assurance ne te payeras pas parce que l'auto a été modifié??

Je pense que les assurreurs sont encore pire, que les caves au gouvernement qui vous pondent des lois ,a tour de bras..
Au cas ou vous l'ignorer il n'y qu'un seul assurreur au monde
Son siege social est a Londre , tous les compagnies d'assurances sont affillié a cette grosse boite , c'est comme un grand syndicat..


André

[queff]

André,

Ce n'est pas tout à fait exact ... Car si rien de l'extérieur ne peut révéler la modification, et tant qu'il n'y à pas de dommages humains (blessures ou pire), il n'y à en général pas d'expertise approfondie. Le montage peut donc passer inaperçu...

Laurent

[Philippe Schutt]

André, tu parles de la réassurance.
Pour les petits risques ton assureur prend le risque tout seul. S'il juge que les sommes en jeu sont trop grosses pour lui tout seul, il va s'assurer pour une partie du risque auprès de réassureurs. Ceux-ci peuvent d'ailleurs faire de même, et, sur les très gros dossiers, on va trouver une cascade de réassureurs, qui peuvent d'ailleurs très bien être des concurrents. La Lloyds est certainement le plus gros.

Les sinistres auto n'entrent généralement pas dans ce système. Faudrait déjà réussir un lot de dégats considérable.

[crispus]

[Philippe Schutt]

Oui, d'ailleurs le système de réassurance avait joué, et finalement nous avont pratiquement tous payé pour !