Posté le: Sam 01 Oct 2005, 11:51 Sujet du message: Pollution des sols: suis-je responsable?
Bonjour à tous,
Quelqu'un peut-il me donner des infos sur un terrain m'appartenant depuis 1990 et pollué par une société dans les années 1975 et dont la DRIRE me demande la dépollution ? Suis-je responsable?
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Posté le: Lun 31 Oct 2005, 13:31 Sujet du message:
econologie a écrit:
Sinon va voir Julien Courbet
Bof...les ordures, c'est justement son fond de commerce. Ferait mieux de dépolluer la télé-poubelle avant. _________________ http://www.photologique.com
Inscrit le: 09 Aoû 2004 Messages: 712 Localisation: En Belgique, une fois
Posté le: Lun 31 Oct 2005, 13:41 Sujet du message:
Sinon, réponse à nofy:
Il y a surement quelque chose à faire...si la société existe toujours. Autrement, il n'y a plus de responsable. Sinon, il faudra prouver des responsabilités individuelles ou celle des administrations etc.
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